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Marques déposées par MASSON PIERRE-YVES
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PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE
MASSON PIERRE-YVES

Numéro de dépôt :
1517796
Date de dépôt :
07/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2029
PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE de MASSON PIERRE-YVES

Présentation de la marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE

Déposée le 7 mars 1989 par MASSON PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MASSON PIERRE-YVES domicilié(e) Château Masson, Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.

MASSON PIERRE-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , RICHARD DE BELIGNY , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT , CHATEAU MASSON


MASSON PIERRE-YVES - Château Masson, Route de Seurre - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 5 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2134772 - Publication au BOPI 1999-09

Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2134772 - Publication au BOPI 2009-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 18 avril 1997 - Changement d'adresse n°235996 - Publication au BOPI 1997-04-18

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402195 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708669 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Vins, spiritueux, liqueurs.